SOFAC
Présentation de la marque SOFAC
Déposée le 21 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFAC est expirée depuis le 21 décembre 2014.
SOFAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432599 - Publication au BOPI 2006-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04